Textes officiels

Textes de références : les textes officiels

Enseignement primaire

Circulaire n° 97-178 du 18 septembre 1997

Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
http://www.ac-montpellier.fr/ia48/eps/cour_ecole/BO_%20Surveillance_et_securite_des_eleves.htm


Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_1551.pdf

 

BO HS N°7 du 23/09/1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/hs7/som.htm

 

Circulaire no 92-196 du 3 juillet 1992

Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires.
http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/politique/education-artistique/educart/030792.pdf
 

Enseignements élémentaire et secondaire

SORTIES SCOLAIRES

Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré
NOR : MENE0402921C
RLR : 554-1
CIRCULAIRE N°2005-001 DU 5-1-2005
http://www.education.gouv.fr/bo/2005/2/MENE0402921C.htm

 

Enseignements secondaire

Circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57074